Conditions générales de vente et de licence

Projet documentaire — ne pas utiliser comme CGV définitives. Les conditions ci-dessous recensent les points à arbitrer. Elles doivent être complétées et revues avant toute vente effective.

Produit et éditions

StellarEBIOS-RM est un logiciel d'assistance aux analyses de risques EBIOS Risk Manager. Une version découverte limitée et une édition Pro sont envisagées. L'offre commerciale affichée dans la maquette est une licence Pro à 29 € pour un poste, à paiement unique.

Identification du vendeur

Patrick Rioche, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial OnStellar.
Adresse du siège et de l'établissement principal : 13 Allées du Régent, 49000 Angers, France.
SIREN : En cours d'attribution.
SIRET : En cours d'attribution.
Courriel de contact annoncé : contact@onstellar.fr (à vérifier).
Numéro de TVA intracommunautaire : [À PRÉCISER LE CAS ÉCHÉANT].

Prix et modalités de commande

[PRIX TTC OU HT ET TVA APPLICABLE, PROCESSUS DE COMMANDE, PAIEMENT, FACTURATION, LIVRAISON DE LA LICENCE].

Étendue et durée de la licence

[DÉFINITION DU POSTE, NOMBRE D'ACTIVATIONS, REMPLACEMENT DU MATÉRIEL, TRANSFERT, SUPPORT, MAINTENANCE, MISES À JOUR, DURÉE].

Export en clair

L'export des données en clair est envisagé comme une option distincte de la licence Pro standard. [PRÉCISER CONDITIONS ET DISPONIBILITÉ AVANT COMMERCIALISATION].

Rétractation, garantie et assistance

[INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE, DROIT DE RÉTRACTATION LE CAS ÉCHÉANT, CONDITIONS DES CONTENUS NUMÉRIQUES, GARANTIES LÉGALES, MÉDIATION DE LA CONSOMMATION, LOI APPLICABLE].

Ce document est une trame de préparation, pas un avis juridique personnalisé.